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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : LUNDI 2 OCTOBRE 2017 A 20H00

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2017

1. URBANISME

1.1 Validation du règlement révisé du PLU avant transmission aux services de l’Etat
1.2 Validation du règlement de l’éco-lotissement
1.3 Lancement d’une étude de faisabilité pour un projet d’hébergement touristique et culturel

2. FINANCES

2.1 Rappel sur les budgets primitifs 2017 votés
2.2 Convention de mise à disposition du cabinet infirmier
2.3 Passage en non-valeurs de créances irrécouvrables

3. CAMPING MUNICIPAL

4. TRAVAUX

4.1 Assainissement : Résultat de l’appel d’offre pour les travaux de rénovation du réseau de Grand Lieu
4.2 Réseau d’eau potable : modifications et réparations diverses
4.3 Basilique : demande d’autorisation de travaux

5. PERSONNEL

5.1 Emploi aidé et école
5.2 Augmentation des heures de travail d’un agent : création d’un poste d’adjoint technique de 20h/semaine
5.3 Adoption d’un règlement intérieur : saisie du comité technique paritaire
5.4 Mise en place de l’entretien professionnel : saisie du comité technique paritaire
5.5 IHTS (Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires)
5.6 Régime d’astreintes : saisie du comité technique paritaire
5.7 Refonte du régime indemnitaire (ex IAT) : saisie du comité technique paritaire
5.8 Avancement en grade : saisie du comité technique paritaire
5.9 Point sur le personnel (huis-clos)

6. QUESTIONS DIVERSES

7. AGENDA

Mise à jour le 12 septembre 2017 à 18 h 02 min

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